Conformément au texte intitulé Règlement du Collège Doctoral et approuvé par le Conseil de l’Université en date du 9 avril 2008, et à ses amendements, les obligations du directeur de recherche et du doctorant sont détaillées dans le texte qui suit :

A. La préparation de la thèse
1. Le sujet de thèse choisi impose un travail original, novateur et d’actualité dont la faisabilité s’inscrit dans un délai expressément défini.

2. Pour que le directeur de recherche concerné se prononce sur le sujet choisi, le candidat au doctorat doit présenter un projet de thèse dont le nombre de pages ne doit pas être inférieur à 20 comportant :

• La définition du sujet de recherche
• L’intérêt et l’originalité du thème
• Une explication détaillée de la problématique
• Une revue des travaux précédents liés au sujet de thèse
• Une description de la méthodologie adoptée
• Le plan organique du travail
• Une bibliographie sommaire et commentée

3. Le doctorant doit être informé du nombre de thèses en cours dirigées par son directeur. Le directeur ne pouvant encadrer efficacement qu’un nombre limité de doctorants, (trois au maximum, conformément au Règlement du Collège Doctoral, article 7.3), et le doctorant ayant droit à un encadrement personnel, il est de première importance que le directeur de thèse s’engage à lui consacrer le temps nécessaire pour la bonne marche de sa recherche et qu’il mette en œuvre les moyens susceptibles de l’aider à mener à terme son travail.

4. Le doctorant doit, pendant tout le temps de préparation de sa thèse, informer son directeur de l’état d’avancement de sa recherche et des difficultés rencontrées en cours de travail. Il est aussi tenu de présenter un rapport d’étape semestriel à son directeur de thèse ne dépassant pas dix pages. Le directeur de thèse rédige son rapport semestriel d’évaluation de l’état d’avancement de la recherche qu’il présente au responsable de la commission doctorale.

5. Deux réunions semestrielles au moins sont prévues avec le directeur de thèse. Les deux premières doivent porter sur la définition de la problématique, le choix de la bibliographie afférente, ainsi que sur l’examen détaillé du projet de plan initialement proposé par le candidat. Toutefois, il est possible d’adopter le principe de réunions régulières plus fréquentes dont la périodicité est définie d’un commun accord entre le doctorant et son directeur de thèse.

6. Le doctorant doit se conformer strictement au calendrier de travail établi avec le directeur de thèse, rendre compte régulièrement de l’état de ses recherches, des difficultés rencontrées et noter les informations et les conseils qui lui sont donnés. Il doit préparer ses entretiens avec son directeur de recherche et faciliter le travail de ce dernier en lui remettant des travaux clairement conçus et présentés.

7. La durée minimale de l’achèvement des études doctorales est de six semestres, à compter de la première inscription. Une prorogation semestrielle, pour quatre fois consécutives au maximum, même si le doctorant change de sujet de recherche (Rf. Formulaire de demande de changement de sujet de thèse), peut être accordée par le président du collège doctoral, sur rapport et avis motivé du directeur de thèse et du responsable de la commission doctorale. Passé ce délai, le sujet est radié et le doctorant est exclu du programme. (Rf. Formulaire de demande de prorogation de l’inscription en CIII)

8. L’inscription au doctorat est renouvelée chaque semestre.

9. En cas de cotutelle, le suivi se fait en coopération avec l’université partenaire et sous contrôle du Collège Doctoral de l’USEK.

10. En cas de codirection, la répartition des responsabilités entre les deux directeurs est décidée par le président du Collège Doctoral sur proposition du responsable de la commission doctorale.

11. En cas de litige entre le doctorant et son directeur ou le directeur du laboratoire, une procédure de médiation est engagée. Elle implique la commission doctorale qui entend les parties en litige. La commission doctorale doit faire preuve d’impartialité. Ses décisions peuvent en dernière instance faire l’objet d’un recours au Collège Doctoral de l’USEK.

B. Le suivi de la thèse

12. L’encadrement du doctorant est personnel. La régularité des rencontres qui ponctuent son parcours permet de suivre de près la progression du travail et d’en évaluer les résultats.

13. Le directeur de thèse informe le candidat des orientations nouvelles que le travail pourrait prendre et en concertation avec lui. Il lui fait également part, avant la soutenance, de ses critiques et de ses appréciations.

14. Un rapport semestriel est rédigé par le directeur de recherche et remis au responsable de la commission doctorale pour suivi. Ce rapport rend compte de l’état d’avancement de la recherche et comporte une évaluation globale du travail du doctorant.

15. Le doctorant engagé dans la préparation d’une thèse de doctorat devra, chaque année, participer au colloque annuel des doctorants organisé par le collège doctoral pour présentation de l’état d’avancement de ses travaux aux autres doctorants.

16. Un suivi administratif individuel des doctorants est assuré par le responsable de la commission doctorale.

C. Enregistrement, dépôt, soutenance et publication de la thèse

17. Concernant l’enregistrement, le dépôt, la soutenance et la publication de la thèse, le cas échéant, le doctorant est tenu de prendre connaissance de l’ensemble des procédures et formulaires y afférents, et de s’y conformer.